2018/03/01 CR du conseil municipal - séance du 1 mars 2018

 

 

PRESENTS : MATHIEU Georges, VINCENT Daniel, GIRARD Michelle, DEMONT Henri, DESCHAVANNES Céline, BAYLE Frédéric, HUOT Eugène, GRAS François, BERNARD Jean-Paul, THIVEND Hélène, REPELLIN Jean-Yves, DURIX Agnès.

ABSENTS EXCUSES : BORNET Elsa, CHAMFRAY Sandrine, MALLAT Christophe

 

Mme Agnès DURIX est élue secrétaire de séance.

 

Le compte-rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour est ensuite abordé, le CONSEIL MUNICIPAL :

-          sous la présidence de Michelle GIRARD, VOTE à l’unanimité le compte administratif 2017 du budget assainissement qui présente un excédent de fonctionnement de 4 598,72 € et un déficit d’investissement de - 17 178,55 €.

-          sous la présidence de Michelle GIRARD, VOTE à l’unanimité le compte administratif 2017 du budget général qui présente un excédent de fonctionnement de 269 369,33 € et un déficit d’investissement de - 160 387,19 €.

-          VOTE les comptes de gestion 2017 du receveur : les montants des titres à recouvrer et des mandats émis sont conformes aux écritures de l’ordonnateur.

-          RETIENT la proposition de prix de l’entreprise MONNET TP de St Hilaire-sou-Charlieu, relative aux travaux de raccordement des habitations au réseau assainissement d’eaux usées.

-          DECIDE  de remplacer le rideau de scène de la salle Familiale et RETIENT le devis de PIERROT Literie de St Nizier-sous-Charlieu pour un montant de 1 787,18 € TTC.

-          AUTORISE le Maire à signer le mandat de délégation au SYDESL pour la récupération de ses données de consommation énergétiques dans le cadre de la mise en place d’un plan d’actions visant à la rénovation énergétique des bâtiments les plus énergivores.

-          MODIFIE la délibération relative au montant des indemnités de fonction versées aux élus en remplaçant « l’indice 1015 » par « l’indice brut terminal de la fonction publique ».

-          FIXE le prix du remboursement de la tasse à thé nouvellement ajoutée à la vaisselle de la salle du Vieux Cuvage.

-          PREND NOTE des comptes-rendus de diverses réunions :

·         Le 26 janvier, rencontre avec l’inspecteur d’académie, la rectrice et M. Fuster : - 595 élèves à la rentrée scolaire de 2017 sur l’ensemble du département de Saône et Loire, l’académie ne travaille pas uniquement sur les seuils mais sur les écoles de moins de 4 ou 5 classes et voudrait favoriser les RPI.

·         Le 29 janvier, commission travaux : recensement des travaux à prévoir en 2018 et demande de chiffrage pour les budgets.

·         Le 29 janvier, PLUI à Mailly : présentation des projets de zonages et des outils de travail par le bureau d’études « Atelier du Triangle ».

·         Le 31 janvier : rencontre de nos référents lors d’une cérémonie à la gendarmerie de Charolles.

·         Le 2 février, rencontre en mairie de Fleury avec M. Grosdenis, vice-président de la commission environnement de la communauté de communes de Charlieu-Belmont et M. Charrier technicien : prise en compte des problèmes de dépôts sauvages et collaboration entre les 2 communautés de communes.

·         Le 7 février : première lecture du bulletin municipal.

·         Le 8 février, Schéma Directeur d’Assainissement et Eaux pluviales : il est demandé au bureau d’études REALITES de chiffrer en complément les travaux d’amélioration des raccordements de la salle du Vieux Cuvage et des maisons de l’impasse vers l’église, du curage de la lagune et une proposition pour une mission de suivi des travaux de réfection.

·         Le 9 février : rencontre avec Christophe MENIS et Marc GONNET pour chiffrage des peintures et changement de menuiseries de certains bâtiments communaux.

·         Le 9 février, réunion PETR à St Léger les Paray : vote des comptes administratif et de gestion 2017 ainsi que du budget primitif 2018. Le dossier demande de subvention LEADER pour la réhabilitation des 2 logements Clos Fleury va passer en commission d’attribution après 2 ans d’attente. Un appel à projet national est lancé pour la création d’un jeu de société pour les EPHAD. La cotisation 2018 est maintenue à 7,50 €. Un courrier, au nom de toutes les communes du PETR, a été adressé à la rectrice d’académie contre la fermeture de la section CAP au lycée Astier de Paray ainsi qu’à M. l’inspecteur d’académie contre la fermeture de classes et d’écoles rurales.

·         Le 13 février : 2ème lecture du bulletin municipal.

·         Le 15 février, assemblée générale de l’association Legs Bouthier de Rochefort : pas de renouvellement de matériel prévu pour 2018, projet d’acheter un décompacteur tasseur pour aérer les prairies (possibilité de démonstration aux agriculteurs).

·         Le 17 février, réunion Entr’aide brionnaise à Semur : 10 communes sont adhérentes, 342 sorties pour 12 000 kms en 2017, le rayon d’action a été porté à 80 kms en raison de l’éloignement des médecins spécialistes notamment.

·         Le 19 février, réunion de la communauté de communes de Semur à Ligny-en-Brionnais : vote des comptes administratifs 2017, David Cordeiro est nommé référent du projet ONDE (Outil Numérique dédié au Développement Economique).

Réfléchir à des solutions pour un meilleur fonctionnement et redynamiser le marché. Le concours de bovins de boucherie est prévu le samedi 1er septembre avec la participation des syndicats de rivière et le Pays Charolais-Brionnais. La FCO a fortement impacté la fréquentation du marché, souhait d’une augmentation de l’apport de viande de qualité, les finances sont à l’équilibre.

Pour la prochaine sortie scolaire, la visite des sources et puits de captage et de l’usine de traitement des eaux de St Maurice les Châteauneuf est envisagée.

Les bureaux du SYMISOA ont été transférés à Pouilly-sous-Charlieu. Souhait de l’association « Les Coteaux du Brionnais » de replanter de la vigne sur des terrains disponibles sur les communes de Fleury, Mailly, St Bonnet et St Julien. L’association « Tous Paysans » essaie de mener des actions bio, label et de favoriser les circuits courts ; elle est à la recherche de petites parcelles de terrain pour du maraîchage.

·         Le 24 février, vernissage à la bibliothèque de l’exposition « de l’aube à l’Instant » qui présente des peintures réalisées par l’atelier de l’Oasis de Clermont Ferrand.

·         Le 27 février, commission communale des impôts directs : révision annuelle de certaines valeurs locatives suite à construction ou modification de l’habitation.

·         Le 27 février, visite de toutes les installations techniques des bâtiments communaux par le cabinet d’études Hérold pour propositions de gestion et optimisation de nos équipements thermiques.

·         Le 27 février, commission environnement de la communauté de communes : bilan des actions menées suite au suivi de la collecte des ordures ménagères, achat de conteneurs individuels normalisés possible pour les particuliers, bilan animation environnement avec scolaires, bilan 2017 traitement des déchets, finalisation du guide du tri, journée sensibilisation à l’environnement sur l’ensemble des 14 communes de la communauté de communes en liaison avec les écoles, les élus, associations prévue samedi 30 juin en matinée.

-          EST INVITE aux réunions suivantes :

·         PLUI le 22 mars à 18 h : présentation de la 1ère synthèse des zonages des 14 communes

·         Remise des prix du concours de Fleurissement le 24 mars à Macon

·         Réunion du conseil municipal le 29 mars.

-           EST INFORME :

·         que le maire a utilisé à deux reprises sa délégation de compétence pour des décisions de non-préemption suite à déclaration d’intention d’aliéner.

·         Du résultat du recensement de la population : + 22 personnes minimum par rapport au recensement de 2013.

·         Du rapport d’activités 2017 de la bibliothèque de Fleury : 11 bénévoles ont tenu les permanences, ouverte aux heures prévues toute l’année, a disposé d’un budget de 1 200 € pour l’achat de livres et 1 000 € pour l’animation, possède un fonds de 3 301 livres pour adultes et 1 794 livres pour jeunes, compte 131 lecteurs inscrits dont 22 nouveaux, a prêté 1 911 ouvrages. C’est aussi : 4 expositions tout public, 2 conférences, 1 rencontre d’auteur, 4 cercle de lecture et 10 heures de lecture de contes pour enfants.

·         De l’avancement du projet de rapprochement des cantines d’Iguerande et Fleury, le plan médico-social est en cours de rédaction.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée  22 h 30.

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