2018/09/18 CR du conseil municipal - séance du 18 septembre 2018

 

 

PRESENTS : MATHIEU Georges, VINCENT Daniel, DEMONT Henri, BAYLE Frédéric, DESCHAVANNES Céline, BERNARD Jean-Paul, GRAS François, HUOT Eugène, REPELLIN Jean-Yves, BORNET Elsa,  MALLAT Christophe, DURIX Agnès.

ABSENTS EXCUSES : GIRARD Michelle qui donne procuration à M. Georges MATHIEU, THIVEND Hélène, CHAMFRAY Sandrine.

M. Frédéric BAYLE est élu secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour est ensuite abordé, le CONSEIL MUNICIPAL :

-          PREND NOTE des comptes rendus de diverses réunions :

·         6 juillet : pot de fin d’année scolaire offert par la municipalité

·         7 juillet : présentation et dégustation des vins des vignerons du brionnais à Mailly

·         9 juillet, rendez-vous avec Béatrice Roffat du bureau REALITES de Roanne pour définition de la mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser les travaux sur le réseau d’assainissement et d’eaux pluviales suite aux diagnostics effectués en 2017

·         10 juillet, réunion avec les conseillers afin de travailler sur le règlement et le zonage du futur PLUI

·         12 juillet, réunion avec le SYDESL, recensement des besoins pour 2019 et 2020. Sont inscrits : les renforcements du réseau électrique des secteurs les Vignes de Corbey, Champagny et les Gouttes. La réception des travaux des postes des Bois et de Coraton, réalisés en  2018, est prévue le 25 octobre.

·         12 juillet, PLUI à St Christophe : finalisation du zonage et des bâtiments en zone agricole pouvant changer de destination.

·         18 juillet : passage du jury Fleurissement

·         23 juillet : point fait avec Eiffage sur les travaux de voirie 2018 portés par le SIVOM

·         25 juillet, 2ème réunion annuelle avec M. Jérôme Soupe de Véolia Eau : point sur la campagne de contrôles des systèmes d’assainissement autonome dans le cadre du SPANC

·         25 juillet, à St Christophe, rencontre de la sous–préfète, Mme Hélène Geronimi, nouvellement nommée

·         3 août : près de 200 personnes présentes à la nuit des étoiles avec une approche très pédagogique des clubs astronomiques animant cette manifestation.

·         28 août, rencontre avec Sylvain FAVIER de ADAGE, pour démarrage de la mission du numérotage et d’adressage des habitations

·         31 août : inauguration de la Maternelle et de la cantine à Iguerande

·         05 septembre, rencontre avec Monseigneur Rivière à St Christophe : souhaite que les communes ouvrent plus les églises en dehors des offices religieux, pour des concerts par exemple

·         06 septembre, rencontre avec Mme Françoise MENEGON de la chambre d’agriculture afin qu’elle nous chiffre l’étude préalable aux épandages des boues issues de curage des 2 lagunes

·         10 septembre, SMEVOM : examen et proposition du groupement d’entreprises qui sera chargé de construire, d’exploiter et d’assurer la maintenance de la future usine de traitement des déchets avant enfouissement sur le site d’Autun.

·         11 septembre, rencontre sur le terrain avec M. Defond de la société Chamfray en vue de la suppression de certains bacs de 600 litres. Des tests de manœuvre auront lieu mercredi 19 septembre afin de vérifier si le porte à porte est réalisable dans les secteurs concernés. Les bacs situés aux Corjots, à Montchanin, au Bois du Lac et au Bois Rouin, seront alors enlevés le 9 octobre. Les personnes concernées par ces changements seront informées par un courrier de la mairie.

·         12 et 13 septembre : l’opération broyage des déchets verts a eu lieu, suite à des mesures de température satisfaisantes des déchets verts en déchetterie et un constat d’absence de jus par Françoise MENEGON. Le broyat de bonne qualité a été livré à 3 agriculteurs, dont l’établissement Barnay à Fleury.

·         13 septembre, PLUI à St Christophe : lecture des chapitres 3 à 16 du règlement. Une réunion particulière aura lieu pour la partie architecturale. Une réunion publique de présentation de l’avancement du projet est prévue le 8 novembre à St Christophe.

·         14 septembre : installation d’un médecin dans la maison médicale de St Christophe pour 1 jour par semaine.

-          CONFIE au bureau REALITES de Roanne, la maîtrise d’œuvre pour la réalisation du programme de travaux défini par le schéma directeur d’assainissement et eaux pluviales réalisé en 2017, pour un montant estimé à 7 200.00 € HT.

-          CONFIE à la chambre d’agriculture de Macon l’étude préalable aux épandages des boues après curage des 2 lagunes, pour un montant de 3651.80 € HT et SOLLICITE l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour une aide financière.

-          ACCEPTE les virements de crédits et décisions modificatives qui lui sont présentés afin de régulariser certaines écritures comptables du budget général et permettre l’achat d’un vidéoprojecteur pour l’école.

-          DECIDE d’accorder l’indemnité de conseil et de budget à Mme Laurence Croissant-Ndiaye, perceptrice.

-       APPORTE son soutien aux revendications portées par la FDSEA et les Jeunes Agriculteurs de Saône-et-Loire au regard de la situation exceptionnelle de sécheresse, en votant la motion proposée.

-           APPROUVE la décision du maire concernant le montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) 2018 due par les opérateurs de télécommunications. La commune reversera cette redevance au SYDESL afin d’aider le financement des opérations d’enfouissement des réseaux électrique et téléphonique.

-          SOUHAITE que l’association des maires de Saône et Loire soit questionnée sur la proposition de l’association ACTIOM sur la mutuelle « Ma Commune Ma Santé ».

-          EST INFORME :

·         que le maire a utilisé à une reprise sa délégation de compétence pour des décisions de non-préemption suite à déclaration d’intention d’aliéner.

·         Que des travaux de menuiserie et peinture ont été réalisés sur les bâtiments de la commune cet été : Local technique en Peute, Vieux Cuvage, Maison des Associations, salle du Pavillon, salle Familiale, bibliothèque (la Partagère et la boîte rendu de livres).

·         Que la commune a acheté 5 tables et 5 chaises pour la classe des grands à l’école de Chambilly.

·         Que 4 bénévoles à la bibliothèque suivront la formation de bibliothécaires.

·         Du bilan de la garderie pour l’année scolaire 2017/2018 : 1516 enfants l’ont fréquentée, 15 familles en ont bénéficié.

·         Du rapport de visite technique des lagunes, du 18 juin

·         Que la rentrée scolaire s’est bien passée avec un effectif de 32 élèves. M.. Eric Marzin a été nommé directeur en remplacement de Audrey Spindler en congé maladie. A noter que le nouveau fonctionnement de la cantine avec confection des repas par la cantine d’Iguerande est très apprécié.

-          FIXE :

·         La prochaine réunion de conseil au 27 novembre

·         Le repas des aînés au dimanche 9 décembre

·         Les vœux du maire au dimanche 6 janvier

-          EST INVITE :

·         A la préparation du prochain bulletin municipal les mardi 9, 16 et 23 octobre à 20h30.

·         Au lancement de la 1ère saison théâtrale à Marcigny.

-          RECOIT les remerciements d’Antoine et Laura Bayle pour le témoignage de sympathie que la commune lui a adressé à l’occasion de la naissance de leur fils Loan.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée  22 h 30.

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