2018/07/03 CR du conseil municipal - séance du 3 juillet 2018

 

 

 

 

PRESENTS : MATHIEU Georges, VINCENT Daniel, GIRARD Michelle, DEMONT Henri, BAYLE Frédéric, DESCHAVANNES Céline, GRAS François, HUOT Eugène, REPELLIN Jean-Yves, BORNET Elsa,  MALLAT Christophe, DURIX Agnès.

 

ABSENTS EXCUSES : BERNARD Jean-Paul,  THIVEND Hélène, CHAMFRAY Sandrine.

 

Mme Michelle GIRARD est élue secrétaire de séance.

 

Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.

 

 

 

L’ordre du jour est ensuite abordé, le CONSEIL MUNICIPAL :

 

-          PREND NOTE des comptes rendus de diverses réunions :

 

·         Le 23 mai, tirage au sort des jurés d’Assises pour 2019.

 

·         Le 24 mai, PLUI à St Christophe : présentation du projet de règlement et point sur le zonage.

 

·         Le 25 mai, 20 ans du SMEVOM à Digoin.

 

·         Le 1er juin, assemblée générale de l’ABISE : moins de fréquentations, bourse aux jouets et vêtements 2 fois par an, projet d’une micro-crèche à Marcigny.

 

·         Le 04 juin, communauté de communes de Semur : création d’un poste d’attaché à compter du 01/10/2018, pour remplacer Monique DUCROUX qui part à la retraite, approbation adhésion au SMAAA, préparation de l’opération « Nature propre » du 30 juin.

 

·         Le 15 juin : inauguration des locaux du SYMISOA à Pouilly-sous-Charlieu.

 

·         Le 16 juin : spectacle TITOU, salle Familiale pour les enfants et les adultes.

 

·         Le 16 juin : vernissage de l’exposition photos de Martine Emilie Joly.

 

·         Le 18 juin : visite des lagunes par le conseil départemental.

 

·         Le 18 juin, PLUI : réunion avec M. Tropini de l’Atelier du Triangle, réflexion sur le zonage et l’éventuel changement d’affectation des bâtiments agricoles existants en zone A et N.

 

·         Le 21 juin : passage de la commission Sécurité départementale pour la visite périodique des salles du Vieux Cuvage et Familiale : avis favorable.

 

·         Le 23 juin, à la bibliothèque, rencontre avec Pierre Lacote, médiateur-conférencier au musée des Beaux-Arts de Lyon et co-auteur de l’album « un 5ème jour au musée avec les Bidochons ».

 

·         Le 23 juin, fête de l’école : superbe spectacle des enfants, jeux organisés avec l’aide de l’ABISE et environ 80 repas servis sur la place du Bourg.

 

·         Le 26 juin, conseil d’école : pas de changement de l’équipe éducative à la rentrée 2018 avec un effectif de 33 élèves, présentation du bilan des activités réalisées ce 2ème semestre.

 

·         Le 28 juin, assemblée générale du Syndicat des Eaux de la Vallée du Sornin : augmentation de la vente d’eau, changement des compteurs qui ont 18 ans, les travaux induits par le schéma directeur vont s’étaler jusqu’en 2026,  légère augmentation des fuites (+ 5,7%), travaux de génie civil pour la sécurité du personnel. Le rapport sur le prix et la qualité du service est consultable en mairie.

 

·         Le 28 juin, assemblée générale de la SAEM du marché : l’exercice 2017 est clôturé avec un bénéfice de 2 629 € avec 2 mois de perturbation due à la fièvre catarrhale. Pour le 1er semestre 2018 : beaux résultats par rapport à la même période 2017. Au niveau national, le marché de St Christophe est le 3ème marché de bovins, le 1er pour les gros bovins maigres et le 3ème pour les bovins maigres.

 

·         Le 29 juin, réunion en préfecture de Macon : présentation de l’Etablissement Public Foncier du Doubs Bourgogne Franche Comté. Cet établissement couvre ce jour 867 communes et a pour objectif d’accompagner le développement durable du territoire et le renforcement de son attractivité, dans les domaines de l’habitat, le développement économique, renouvellement urbain, équipements publics, espaces agricoles naturels ou de loisirs, acquisition foncière, portage de projets.

 

·         Le 30 juin, opération « Nature propre » organisée par la commission environnement de la communauté de communes de Semur : sur Fleury : 11 participants et 1,8 m3 de déchets collectés. 6 communes de la communauté de communes ont  participé (environ 72 pers) et collecté 8 tonnes de déchets.

 

-          DECIDE d’acheter un chariot afin de faciliter la manutention des conteneurs alimentaires de la cantine par la cantinière.

 

-          VALIDE les Rapports sur le Prix et la Qualité des Services assainissement collectif et non collectif de l’année 2017.

 

-          DECLASSE la portion du chemin des Pierres délaissée suite à son redressement, FIXE le prix de vente des 3a 88ca délaissés à 0.30 €/m² et DONNE tout pouvoir au maire pour réaliser la vente de ce délaissé.

 

-          FIXE la durée d’amortissement des subventions et participations versées au SYDESL à 10 ans.

 

-          ACCEPTE les décisions modificatives qui lui sont présentées afin de régulariser certaines écritures comptables des budgets général et assainissement.

 

-          DONNE tout pouvoir au maire pour la signature de la convention d’adhésion avec la SPA du roannais au 01/01/2019.

 

-          DECIDE  de remplacer le tintement de la cloche de sonnerie des heures du clocher de l’église et VALIDE le devis de l’entreprise BODET Campanaire d’un montant de 1 142.40 € TTC.

 

-          DECIDE de verser un complément de subvention de 5 € à la Fondation du Patrimoine pour 2018, leur cotisation minimum étant de 55 €.

 

-          DECIDE de ne pas prendre en charge une partie de la stérilisation de chats errants et RAPPELLE que ces chats deviennent propriété de toute personne qui les nourrit.

 

-          APPROUVE la désignation d'un Délégué à la protection des données (DPD) à caractère personnel et autorise le Maire à signer tous documents relatifs à cette nomination.

 

-          VALIDE les modalités de mise en œuvre de la Médiation Préalable Obligatoire et AUTORISE monsieur le Maire à signer avec le Centre de Gestion une convention relative à cette mission, dont les coûts sont inclus dans la cotisation versée au Centre de gestion.

 

-          PREND connaissance du projet de l’association « Gym Détente Santé »  d’Iguerande d’animer des cours de Pilate le jeudi soir et ACCEPTE de leur louer la salle Familiale au prix de 20 €/séance à la seule condition de ne pas gêner le Club des Aînés qui se réunit juste avant.

 

-          REPORTE la validation du devis Menuiserie GONNET portant sur le changement de la serrure de la porte de l’église.

 

-          APPROUVE la proposition du maire de compléter le mobilier de la classe des grands en achetant 5 tables et 5 chaises à la commune de Chambilly.

 

-          CREE une commission pour travailler sur le projet de la numérotation métrique de la commune, composée de Georges MATHIEU, Daniel VINCENT, Eugène HUOT, Henri DEMONT et François GRAS.

 

-          EST INFORME :

 

·         que le maire a utilisé à deux reprises sa délégation de compétence pour des décisions de non-préemption suite à déclaration d’intention d’aliéner.

 

·         de la mise à jour du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée avec l’intégration des nouveaux tronçons de chemins communaux proposés par la commune.

 

·         que les travaux de voirie sont bien avancés et devraient être terminés en septembre 2018.

 

·         que la réunion pour recenser les besoins au niveau du réseau électrique avec le SYDESL aura lieu le 12 juillet à 10h

 

·         de la nouvelle règlementation relative à la défense incendie en zone rurale.

 

-          EST INVITE :

 

·         Au pot de fin d’année scolaire : vendredi 6 juillet à 17h30

 

·         A la soirée dégustation de vin à Mailly samedi 7 juillet à 17h

 

·         A la réunion de travail sur le PLUI : mardi 10 juillet à 19h en mairie

 

·         A la brocante organisée par la cantine scolaire le dimanche 26 août

 

-          FIXE la prochaine réunion de conseil au mardi 18 septembre à 20h 30.

 

-          RECOIT les remerciements de la famille Bayle pour le témoignage de sympathie que la commune lui a adressé lors du mariage de Charlotte et Erwan.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée  23 h 00.