2017/09/26 CR du conseil municipal - séance du 26 septembre 2017

SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2017

 

 

PRESENTS : MATHIEU Georges, VINCENT Daniel, DESCHAVANNES Céline, BAYLE Frédéric, BERNARD Jean-Paul, HUOT Eugène, REPELLIN Jean-Yves, MALLAT Christophe, DURIX Agnès.

ABSENTS EXCUSES : GIRARD Michelle, DEMONT Henri, GRAS François, THIVEND Hélène, BORNET Elsa, CHAMFRAY Sandrine.

PROCURATIONS : Michelle Girard donne procuration à Georges Mathieu et Henri Demont donne procuration à Daniel Vincent.

 

Mme Céline Deschavannes est élue secrétaire de séance.

 

Le compte-rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour est ensuite abordé, le CONSEIL MUNICIPAL :

-          PREND NOTE des compte-rendu de diverses réunions :

·         Les 17 et 19 juillet, rencontres avec le bureau d’études Réalités : les remarques concernant le Schéma Directeur Assainissement et Eaux Pluviales ont été prises en compte. Les dernières boîtes de branchement ont été situées et notées sur le plan.

·         Le 26 juillet : passage du jury Fleurissement qui a trouvé un village structuré au niveau des aménagements.

·         Le 28 juillet : nuit des étoiles réussie.

·         Le 22 août, réunion avec David Cordeiro sur le PADD du PLUI avec présentation des remarques formulées par les élus.

·         Le 27 août, brocante de la cantine : 100 exposants, animation bénéfique pour la cantine.

·         Le 4 septembre : rentrée des classes avec 28 enfants. Mme Maïlys REIS remplace Mme Myriam Beauchamp.

·         Le 7 septembre, réunion à St Vallier : informations aux élus pour le recensement 2018.

·         6 et 7 septembre : une campagne de broyage déchets verts a eu lieu, 192 tonnes ont été livrées à 3 agriculteurs pour éco-compostage.

·         11 septembre, réception des travaux « Mise en accessibilité des lieux publics et Aménagement des abords Eglise/Mairie » avec réserves, les travaux n’étant pas entièrement terminés, et réserves sur la conduite de la maîtrise d’œuvre.

·         11 septembre, réunion des maires à Varennes l’Arconce : prise de la compétence GEMAPI (gestion des cours d’eau et prévention des inondations) par la communauté de communes au 1er janvier 2018. Travaux d’entretien des maisons d’accueil de St Christophe et Iguerande. Des problèmes d’étanchéité existent sur la couverture du bâtiment marché : une déclaration a été faite en décennale. Projet d’une vitrine et local pour des dégustations.

·         15 septembre, environ 80 personnes ont assisté à la soirée « Bêtes de textes » présenté par Mme Miguet et organisée par la bibliothèque.

·         18 septembre, réunion du Pays à Amanzé : mise en place des sites patrimoniaux remarquables, le 10 octobre le comité des biens nationaux délibèrera sur la candidature du Pays Charolais-Brionnais à l’UNESCO.

-          ENTERINE les tarifs 2017 de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les réseaux de télécommunications.

-          DEMANDE au Maire de s’opposer au départ de la dernière licence IV de la commune et de l’acheter au prix maximum de 2 000 € si aucun privé ne se manifeste lors de la vente aux enchères du matériel et de la licence du café Déal.

-          VERSERA l’indemnité de conseil et de budget à M. Olivier Patain, receveur municipal.

-           Devant la situation exceptionnelle que rencontrent les Caraïbes suite au passage de l’ouragan IRMA, DECIDE d’allouer une subvention exceptionnelle équivalente à 1 €/habitant, soit 694 € à la Croix Rouge au titre de leur opération « urgence Caraïbes ».

-           Après lecture de la première analyse du PADD du PLUI, VALIDE les observations et précisions faites lors de la réunion du 22 août, pour qu’elles soient intégrées à ce document.

-          REMERCIE très sincèrement M. Henri GHIZZO, pour son travail remarquable dans la réfection du cadran solaire.

-          EST INFORME :

·         que 2 agents recenseurs seront nommés pour effectuer dans de bonnes conditions le recensement de 2018.

·         que le maire a utilisé à deux reprises sa délégation de compétence pour des décisions de non-préemption suite à déclaration d’intention d’aliéner.

·         que l’assemblée générale de la cantine se tiendra le 6 octobre à 18h 00

·         que le repas de Noël des + de 70 ans aura lieu dimanche 10 décembre

·         que la commission Bulletin se réunira les 10, 18 et 25 octobre afin de préparer le prochain bulletin

·         que la commune autorise la société de chasse à utiliser la Maison des Associations les dimanches matins pendant la période de chasse : une convention d’utilisation des lieux sera établie

·         que le conseil départemental octroie une subvention de 8 850 € à la commune pour la création de la voie douce dans le Bourg au titre du programme Appel à projets 2017

·         que l’Etat ne subventionnera pas les travaux de mise en sécurisation de l’école au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation

-          PREND NOTE :

·         du rapport sur le prix et la qualité du service 2016 établi par le syndicat intercommunal des eaux de la vallée du Sornin

·         du courrier des Artisans en brionnais et des Ateliers du charolais

-          EST INVITE :

·         le 2 octobre, à la réunion de la communauté de communes, à 20h 30, salle du Vieux Cuvage

·         à la cérémonie du 11 novembre à 11h 30

·         le 7 janvier 2018 pour les vœux du Maire

 

-          PREND CONNAISSANCE du faire-part de naissance de Mathilde, 3ème enfant de la famille Boisdron.

-          FIXE la prochaine réunion de conseil au 14 novembre et les vœux du maire au dimanche 7 janvier 2018

 

Le Maire remet au Sporting Club deux places offertes par la commune d’Iguerande pour un spectacle de sa Saison Culturelle 2017/2018.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée  22 h 30.

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