CR du conseil municipal - séance du 11 juillet 2017

 


 

 

 

 

PRESENTS : MATHIEU Georges, GIRARD Michelle, DEMONT Henri, DESCHAVANNES Céline, BAYLE Frédéric, BERNARD Jean-Paul, HUOT Eugène, REPELLIN Jean-Yves, MALLAT Christophe, DURIX Agnès.

 

 

ABSENTS EXCUSES : VINCENT Daniel, GRAS François, THIVEND Hélène, BORNET Elsa, CHAMFRAY Sandrine.

 

 

PROCURATIONS : Daniel VINCENT donne procuration à Georges Mathieu.

 

 

M. Jean-Paul Bernard est élu secrétaire de séance.

 

 

 

Les compte-rendu des deux dernières réunions sont approuvés à l’unanimité.

 

 

 

Avant d’ouvrir la séance, le Maire laisse la parole à M. Jean-Loup Berry qui souhaite lire aux conseillers municipaux présents, l’article relatif au décès de Mme Brossette qu’il avait rédigé pour le bulletin et que la commission bulletin n’a pas souhaité retranscrire dans son intégralité.

 

 

 

L’ordre du jour est ensuite abordé, le CONSEIL MUNICIPAL :

 

  • PREND NOTE des compte-rendu de diverses réunions :

      • Le 18 mai, Assemblée générale de l’ADMR : projet de micro crèche, embauche 60 salariés pour 35 équivalents temps pleins, 15 clients de Fleury, 93 % sont des personnes âgées.

      • Le 18 mai, conseil d’administration du marché : possibilité de faire passer, moyennant finance, des annonces publicitaires : la communauté de communes étudie la prise d’un abonnement annuel pour en faire profiter les communes. En projets : aménagement de parcs, recrutement d’un commercial pour démarcher les éleveurs.

      • Le 22 mai, assemblée générale du réseau Brionnais-Charolais (Réso’clic) : ce réseau informe et prend en charge toute personne ainsi que la formation du personnel. C’est un centre d’information et de coordination qui propose diverses orientations aux personnes dépendantes. Cette structure prévoit l’ouverture d’une maison MAYA qui accueillera les personnes atteintes de troubles mentaux.

      • Le 29 mai, Tous Paysans : travail en ateliers afin de préciser les projets consistant à favoriser les filières courtes et l’alimentation de qualité.

      • Le 29 mai, réunion PLUI à Varenne l’Arconce.

      • Le 7 juin, 1ère recherche de regards de branchement assainissement de particuliers dans le cadre du Schéma Directeur.

      • Le 12 juin, réunion des maires à Semur.

      • Le 14 juin, réunion biannuelle SPANC avec J. Soupe de Véolia Eau pour faire le point sur les diagnostics réalisés et à venir.

      • Le 15 juin, rendu de la phase 2 de l’étude du schéma directeur assainissement par le bureau Réalités.

      • 20 juin, réunion de bureau du syndicat des eaux de la vallée du Sornin.

      • 20 juin, conseil d’école : résultats de l’enquête faite auprès des familles sur la possibilité du retour à la semaine de 4 jours, rentrée scolaire 2017 avec 28 élèves inscrits, informations diverses sur la vie de l’école et travaux mise en accessibilité handicapé réalisés.

      • 26 juin, réunion de la communauté de communes à Briant : la compétence rivière a été transférée au SIMYSOA, le livret Petit Patrimoine sera édité par le CAUE, fin de l’OPAH Marcigny/Semur depuis mars 2017 avec 3 261 259 € de travaux sur 4 ans, réalisés à 70% par des entreprises locales, 1 778 502 € de subventions pour 170 dossiers sur 26 communes. Le guide du routard est disponible à l’office du tourisme, concours Bovins le 2 septembre, projet de 2 micro-crèche à St Christophe et Marcigny, problème du manque crucial d’assistantes maternelles, l’accueil de loisirs fonctionnera en juillet et août avec 40 places.

      • 27 juin, assemblée générale du syndicat des Eaux : renouvellement de 7 850 ml de canalisations, présentation du RPQS 2016.

      • 20 et 27 juin, réunion d’élaboration du bulletin municipal.

      • 29 juin, pose de la 1ère pierre de la gendarmerie de Marcigny. Coût de l’opération : 2,8 millions.

      • 29 juin, réunion Pays Charolais-Brionnais : adhésion à la fédération des SCOT afin de bénéficier d’une aide juridique et des formations.

      • 4 juillet, commission environnement : présentation des projets et options de collecte des ordures ménagères afin de favoriser le tri et la baisse du tonnage des OM et de mettre en place une éventuelle collecte latérale. Ce travail de réflexion se poursuivra en collaboration avec la communauté de communes de Marcigny. Présentation des futures animations scolaires qui seront organisées entre novembre 2017 et juin 2018.

      • 6 juillet, réunion PLUI : présentation des orientations du PADD.

  • VALIDE les avenants au marché « Mise en accessibilité des lieux publics, Aménagement des abords Eglise/Mairie et Mise en sécurité de la traversée du centre Bourg » pour un montant total de 11 621,10 € TTC.

  • ENTERINE la décision modificative qui lui est présentée.

  • VALIDE l’avenant N° 1 au marché « Schéma Directeur Assainissement et Eaux Pluviales » correspondant à une plus-value globale de 2 870,40 € TTC.

  • Suite à l’enlèvement de la cabine téléphonique du Bourg, vu la très mauvaise couverture en téléphonie mobile et par mesure de sécurité, une ligne téléphonique a été tirée jusqu’à la Maison des Associations et un téléphone est prêté aux utilisateurs de ce local. Le conseil FIXE à 50 € le montant de la caution qui sera demandée aux utilisateurs pour le prêt du téléphone.

  • DECIDE d’allouer une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’association cantine scolaire de Fleury.

  • VALIDE l’avenant N°1 au marché « Transport scolaire » correspondant à une moins-value suite au retour de la semaine de 4 jours.

  • EST INFORME :

      • Que le recensement de la population est programmé entre le 18 janvier et le 17 février 2018 et qu’il faut nommer un agent recenseur

      • Que les installations d’assainissement non collectif contrôlées en 2008 seront à nouveau vérifiées en 2018 conformément au règlement de service

      • Du passage, sur la commune, du jury du comité de fleurissement, le 26 juillet à 9h 45

  • PREND NOTE :

      • Des subventions obtenues pour les différents travaux en cours

      • D’une demande formulée par une personne extérieure à la commune, relative aux concessions au cimetière communal : les conseillers confirment le règlement intérieur voté en 2009

      • Des travaux de voirie réalisés ce jour, dans le cadre du SIVOM

  • FIXE la prochaine réunion de conseil au 26 septembre ou 3 octobre.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 22 h 15.