2017/03/28 CR du conseil municipal - séance du 28 MARS 2017

 

PRESENTS : MATHIEU Georges, VINCENT Daniel, GIRARD Michelle, DEMONT Henri, DESCHAVANNES Céline,  BAYLE Frédéric, HUOT Eugène, GRAS François, BERNARD Jean-Paul, REPELLIN Jean-Yves, MALLAT Christophe, DURIX Agnès.

ABSENTS EXCUSES : BORNET Elsa, THIVEND Hélène, CHAMFRAY Sandrine.

M. Jean-Yves REPELLIN est élu secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.

L’ordre du jour est ensuite abordé, le CONSEIL MUNICIPAL :

-          PREND NOTE des comptes rendus de diverses réunions :

·         10 juillet, marche du Sporting Club : journée réussie.

·         12 juillet, inauguration, par le conseil départemental, de la montée en très haut débit sur la commune.

·         22 juillet, passage du jury pour le concours des villages fleuris.

·         03 août, rencontre avec Edith Gueugneau, députée, sur la commune.

·         28 août, brocante organisée par la cantine : succès.

·         08 et 27 septembre, réunions SMEVOM : orientation en étude pour des scénarios pour le traitement des déchets avant enfouissement. Contact sont pris avec les EPCI voisins pour réceptionner les déchets plastique et papier.

·         13 septembre, commission travaux : préparation du dossier accessibilité handicapés et aménagement des abords Eglise/Mairie pour une validation du DCE fin octobre et lancement de l’appel d’offres début novembre. Mise au point du cahier des charges relatif au schéma directeur assainissement. Des devis ont été demandés pour la mise en sécurité de l’école afin d’éviter toute tentative d’intrusion malveillante.

·         14 septembre, présentation de la saison culturelle du VOX à Marcigny.

·         17 septembre, présentation de la saison culturelle de Chauffailles.

·         21 septembre, concert pour enfants organisé par ABISE avec le Relais Assistantes Maternelles.

·         23 septembre, signature de l’acte d’échange avec l’association Etoile de St Ambreuil.

·         29 septembre, assemblée générale du syndicat des Eaux : pour 2017, augmentation du prix de l’eau de 1%, diminution des travaux sur les canalisations au bénéfice de travaux sur les bâtiments. Tous les branchements plomb ont été remplacés.

-          CONFIE  la maîtrise d’œuvre du projet de mise en accessibilité handicapés et d’aménagement des abords Eglise/Mairie au bureau FIGURAL de Charlieu.

-          CONFIE la mission de validation des travaux de mise en accessibilité des espaces publics au bureau SOCOTEC de Roanne.

-          DECIDE de réaliser les travaux de sécurisation de l’école, VALIDE les devis des entreprises Belot électricité et Pegon serrurier pour un montant total de 4 008,95 € HT et SOLLICITE une subvention au titre du FIPDR 2016.

-          DECIDE de dissoudre le centre communal d’action sociale, sachant que les attributions du CCAS seront exercées par la commune et le budget intégré dans le budget principal de la commune. Le Maire précise que les membres du CCAS intègreront la commission sociale communale.

-          DECIDE d’appliquer les tarifs maximums pour la redevance d’occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrage de France Télécom.

-          FIXE à 250 €, la participation à la réalisation des travaux de canalisation des eaux de ruissellement du Chemin de Fondgrain pour un riverain qui souhaite que ces eaux soient déviées dans sa mare.

-          VALIDE les décisions modificatives qui lui sont présentées.

-          ETUDIERA le problème des eaux de ruissellement qui arrivent sur la parcelle de M. Louvard aux Corjots.

-          DECIDE de faire installer un téléphone bloqué aux numéros d’urgence dans la salle du Vieux Cuvage suite à l’enlèvement de la cabine téléphonique du Bourg.

-          ACHETERA un extincteur poudre polyvalent pour la maison des Associations.

-          DESIGNE Daniel Vincent comme référent communal pour l’élaboration du PLUI en complément du Maire.

-          EST INFORME :

·         que le maire a utilisé à deux reprises sa délégation de compétence pour des décisions de non-préemption suite à déclaration d’intention d’aliéner.

·         Qu’une réunion avec Céline Déchavanne du SYMISOA est prévue le 7 octobre à 8h 30 en mairie afin de finaliser les pièces du marché d’appel d’offres qui sera lancé en fin d’année.

·         Que le repas de Noël des aînés aura lieu le 11 décembre : afin d’organiser cette journée, une réunion de la commission fêtes et cérémonies est programmée le 13 octobre à 18h 30 en mairie.

·         Du problème de vitesse excessive pratiquée par les motos cross et quads dans certains chemins. Le maire rencontrera les plaignants afin d’adapter une solution à chaque cas.

·         De la proposition de M. Nicolas Chevignon de mettre en place des cours de remise en forme. Réponse : pas de salles à mettre à disposition.

·         Que les travaux d’isolation de la montée d’escalier des logements Ecole et de réfection peinture seront réalisés début octobre.

que le broyage des chemins sera réalisé entre le  1er et le 15 octobre.

·         De l’actualisation possible des chemins inscrits au plan départemental (PDIPR 71)

·         De la naissance de Enéa 3ème petite-fille de François et Dany Gras.

-          EST INVITE :

·         Par la bibliothèque municipale, à l’inauguration de l’exposition Portraits de Stars le 1er octobre et à la porte ouverte de la bibiothèque le 1er octobre de 10h à 18h.

·         Aux réunions de préparation du bulletin municipal : 5, 12 et 26 octobre à 20h 30.

·         A la journée prévention du centre de gestion sur le Risque Routier, le 4 octobre à Buxy

·         A une réunion technique sur la gestion du Radon dans les bâtiments le 11 octobre à Autun

·         A l’assemblée générale de la MFR du charolais Brionnais, le 14 octobre à Anzy-le-Duc.

·         Aux visites d’Automne organisées par le CAUE

·         A la 1ère conférence régionale de l’économie sociale et solidaire le 17 octobre à Chenôve

-          RECOIT les remerciements de :

·         Des classes en 6 pour le prêt de la salle du Vieux Cuvage.

·         Des familles DELOMIER/REPELLIN et PLACE, pour les gestes de sympathie qu’elles ont reçus à l’occasion des décès de M. Paul Delomier et Mlle Arlette Place.

-          FIXE :

·         Les réunions suivantes : conseil municipal les 25 octobre et 1er décembre à 20h 30.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée  22 h 30.