2016/01/28 CR du conseil municipal - séance du 28 janvier 2016

 

 

PRESENTS : MATHIEU Georges, VINCENT Daniel, GIRARD Michelle, DEMONT Henri, DESCHAVANNES Céline, BAYLE Frédéric, HUOT Eugène, GRAS François, BERNARD Jean-Paul, REPELLIN Jean-Yves, CHAMFRAY Sandrine, MALLAT Christophe, DURIX Agnès.

 

ABSENTS EXCUSES : THIVEND Hélène, BORNET Elsa.

 

Mme Michelle GIRARD est élue secrétaire de séance.

 

Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.

 

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Maire présente, à l’assemblée, ses vœux de bonheur et santé pour la nouvelle année.

 

L’ordre du jour est ensuite abordé, le CONSEIL MUNICIPAL :

 

-          PREND NOTE des comptes rendus de diverses réunions :

 

·         27 novembre, départ en retraite de Alain Fourneyron.

 

·         28 novembre, animation dans le cadre de la semaine du traitement des déchets.

 

·         03 décembre, réunion de la SAEM du Marché : le chiffre d’affaire est en hausse de 11 % au cadran et en baisse de 3 % pour le marché traditionnel, les marchés ont été perturbés par les cas de fièvre catarrhale.

 

·         07 décembre, le Syndicat Intercommunal d’Amélioration de l’Habitat devrait disparaître avec la fusion des communautés de communes de Semur et Marcigny. Ces opérations ont connu un grand succès avec un montant  de travaux de 2 357 000 €.

 

·         9 décembre, rendez-vous avec le crédit agricole afin d’étudier les possibilités de renégociation des emprunts en cours.

 

·         15 décembre, réunion commission travaux : choix de privilégier l’aménagement de la place Mairie/Eglise en tenant compte des travaux de mise aux normes accessibilité handicapés, les travaux du Clos Fleury avancent conformément au planning (reste le choix des couleurs enduit et peintures extérieures), la réhabilitation du local Bascule est terminée, les enfants du périscolaire confectionneront un mannequin qui sera installé derrière le mécanisme de pesée bien visible depuis l’agrandissement de la fenêtre. ADSL : après l’alimentation électrique de la nouvelle armoire, les travaux de réseaux et d’implantation de la nouvelle armoire de répartition (implantée sur la parking de l’école) seront terminés mi-janvier. Il restera le tirage de la fibre optique depuis Iguerande et les câblages de liaison au réseau téléphonique existant.

 

·         Assemblée générale de Entr’aide brionnaise : bilan du service de transport à la personne : 59 personnes transportées et 869 km réalisés (pour la commune de Fleury). 456 personnes transportées et 14 992 km parcourus par la totalité des bénévoles de cette association cantonale.

 

·         21 décembre, Pays Charolais-Brionnais : le service urbanisme traite les demandes de 15 communes, les dossiers LEADER seront instruits début 2016, les membres du Pays s’engagent à étudier la possibilité de créer une intercommunalité à l’échelle du Pays.

 

·         07 janvier, vœux de la communauté de communes.

 

·         10 janvier, vœux de la municipalité.

 

·         12 janvier, réunion pour finaliser le « blog » de Fleury.

 

·         13 janvier, réunion semestrielle avec J. Soupe de Véolia Eau afin de faire le point sur l’avancement des dossiers SPANC.

 

·         13 janvier, le maire présente ses vœux au personnel communal.

 

·         15 janvier, pot pour le départ à la retraite de Monique Martin.

 

·         17 janvier, remise des prix du fleurissement à Paray : Fleury reçoit le 3ème prix de la catégorie des communes de 501 à 1 000 habitants.

 

·         19 janvier, finalisation du site Internet et du blog de la commune avec David Cordeiro et Daniel Liebra.

 

·         20 janvier, rendez-vous avec la Banque Populaire afin d’examiner les possibilités de renégociation les emprunts en cours.

 

·         21 janvier, vœux du sous-préfet à Charolles.

 

·         22 janvier, inauguration des nouveaux locaux d’ABISE.

 

-          sous la présidence de Michelle GIRARD, VOTE à l’unanimité le compte administratif 2015 du budget assainissement qui présente un excédent de fonctionnement de 4 219.60 € et un excédent d’investissement de 3 439.19 €.

 

-          VOTE le compte de gestion du receveur municipal du budget assainissement qui présente des chiffres identiques au compte administratif.

 

-          sous la présidence de Michelle GIRARD, VOTE à l’unanimité le compte administratif 2015 du budget général qui présente un excédent de fonctionnement de 124 368.06 € et un excédent d’investissement de 5 024.28 €.

 

-          VOTE le compte de gestion du receveur municipal du budget général qui présente des chiffres identiques au compte administratif.

 

-          DECIDE d’instaurer le régime indemnitaire au grade d’emploi des secrétaires de mairie.

 

-          ACCEPTE de créer un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet.

 

-          MODIFIE le tableau des effectifs suite au départ à la retraite de Monique MARTIN et à la promotion de Robert PETEL.

 

-          DEMANDE au Maire de renégocier les emprunts auprès de la Banque Populaire de Bourgogne.

 

-          DECIDE de présenter le projet d’aménagement de la place Eglise/Mairie au titre de la DETR 2016 et VALIDE le devis établi par le cabinet d’architectes FIGURAL pour un montant de 33 253.06 € HT.

 

-          VALIDE l’avenant n° 1 du lot 1 VRD, Gros œuvre du Clos Fleury, d’un montant de 7 216.78 € HT.

 

-          DESIGNE les représentants à la commission consultative du Legs Bouthier de Rochefort comme suit : Georges Mathieu, titulaire et Céline Deschavannes, Suppléante.

 

-          ANNULE la délibération fixant une caution pour l’inscription du nom des défunts dont les cendres sont dispersées au jardin du souvenir et MODIFIE l’article du règlement du cimetière, correspondant.

 

-          CONFIE la division foncière de la parcelle de l’église (AB N° 20) au cabinet de géomètres ADAGE, VALIDE le devis correspondant d’un montant de 455.00 € HT et FIXE une réunion sur le terrain le 24 février à 14h.

 

-          ARRETE les conditions et les montants des bons d’achat que la commune offre à ses agents et élus à l’occasion d’évènements familiaux.

 

-          ACCEPTE l’avenant au contrat d’assurance multi risques de la commune, d’un montant de 85 €/an, afin de couvrir les œuvres de certains artistes qui exposent gratuitement à la bibliothèque.

 

-          EST INFORME :

 

·          que le maire a utilisé à deux reprises sa délégation de compétence pour des décisions de non-préemption suite à déclaration d’intention d’aliéner.

 

·         que l’Agence de l’eau et le conseil départemental ont attribué une subvention de 15 000 € et 5 499 € pour la réalisation du schéma directeur assainissement. Une consultation des bureaux d’études sera réalisée courant 2016.

 

·         que certains travaux du Clos Fleury, concernant l’économie d’énergie, pourront bénéficier d’une TVA à taux réduit.

 

·         du projet de fusion de l’ADMR d’Iguerande avec l’ADMR de Marcigny.

 

·         que les réunions de préparation du prochain bulletin municipal auront lieu les 10, 17 et 24 février à 20h30.

 

·         Cantine scolaire : vente de boudin et de sapins de Noël, repas de Noël des enfants, vente de brioches, repas choucroute le 19 mars.

 

-          EST INVITE à la messe de la St Vincent le 31 janvier à l’église de Fleury.

 

-          RECOIT les remerciements de :

 

·         des familles Picot, Delomier, Auvolat et Michelin pour les gestes de sympathie qu’elles ont reçus à l’occasion des décès de Mme Janillon, M. Gabriel Delomier, de Mme Alice Auvolat et de M. André Michelin.

 

·         de Monique Martin pour le cadeau et la soirée organisés à l’occasion de son départ à la retraite.

 

-          PREND CONNAISSANCE de l’ensemble des vœux 2016, reçus en mairie.

 

-          EST INFORME du problème d’étanchéité des 2 portes d’entrée des salles de classes, que la girouette de l’école a été graissée,  que la dalle du puits de l’école sera scellée.

 

-          ORGANISERA une réunion sur place afin d’examiner le problème des eaux pluviales chez Jacky Barnay.

 

-          FIXE :

 

·         une réunion des commissions travaux et finances le jeudi 11 février à 19 h, afin de préparer les budgets primitifs 2016

 

·          la prochaine réunion de conseil municipal au mardi 29 mars 2016 à 20h 30.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée  23 h 00.